REGLEMENT

REGLEMENT INTERIEUR DES ETUDIANTS

Préambule

Ci-dessous dénommé ISPISA, est une communauté éducative dans laquelle chaque membre devrait trouver
des ressources utiles à son épanouissement. Le fonctionnement harmonieux d’une telle communauté nécessite un
minimum de règles à observer par tous.
Le présent règlement intérieur régit le fonctionnement de l’ISPISA.

Titre 1 – Nature et objectifs de l’ISPISA

Article 1: L’ISPISA est un établissement privé d’enseignement supérieur, placé sous la tutelle du Ministère
camerounais chargé de l’Enseignement Supérieur.
Article 1 : L’ISPISA se propose de contribuer à la formation des jeunes, et de tout apprenant, dans certains domaines
porteurs, afin de favoriser leur insertion socio-professionnelle, ou la poursuite d’études supérieures qualifiantes.
A ce titre, l’ISPISA pourra collaborer avec toute institution ayant des objectifs similaires ou
complémentaires, dans les limites de la réglementation en vigueur.

Titre 2 – Organisation des enseignements

Article 3: Découpage de l’année académique.
L’année académique comporte deux (02) semestres :
1 er semestre : Septembre – mi -Février.
Contrôles continus : entre les 8 è et 9 è semaines;
Examens semestriels : 14 è semaine ;
Rattrapages : 16è semaine ;
Visites des entreprises et journées portes ouvertes : Après les rattrapages.
è
2 semestre : Mars – mi-Juillet.
Contrôles continus : entre les 8 è et 9 è semaines;
Examens semestriels : 13 è semaine ;
Rattrapages : 15è semaine ;
La période mi-Juillet à mi-Septembre est consacrée au stage des étudiants de Niveau I

Article 4. Unité d’Enseignement.
Les enseignements d’un semestre sont organisés en Unités d’Enseignement (UE).
Une UE est un ensemble d’activités pédagogiques constitué d’un ou plusieurs des éléments suivants : Cours
magistraux (CM) ; Travaux dirigés (TD) ; Travaux pratiques (TP) ; Travaux personnels de l’étudiant (TPE).
Un nombre de crédits est affecté à chaque UE ; ce nombre est fonction du volume horaire consacré à l’UE.
Article 5 : Le nombre total de crédits est de 60 par année académique.
Article 6 : De l’évaluation
L’évaluation pour une UE comporte le contrôle continu (comptant pour 20 %), des travaux
pratiques(comptant pour 30 %), et l’examen de fin de semestre (comptant pour 50%).
Le contrôle continu peut avoir une ou plusieurs des formes suivantes :

• Interrogation orale d’un apprenant lors d’une séance de cours ;
• Devoir surveillé en classe ;
• Devoir de maison ;
• Exposé.
  L’évaluation de l’UE est donnée par une note comprise entre 0 et 100.
  Pour valider une UE, il faut obtenir une note supérieure ou égale à 50/100.
  Si la note obtenue à l’UE est inférieure à 50/100, il est conseillé à l’apprenant de passer une session de
  rattrapage de l’UE qui a lieu après les résultats de la session normale. La note obtenue à la session de rattrapage de
  l’UE remplace automatiquement celle de la session normale.
  L’évaluation d’un stage comporte le déroulement du stage, la rédaction du rapport de stage, et la soutenance
  du mémoire (ou rapport) de stage.
  Article 7 : Reprise d’une UE
  Si la note obtenue après le rattrapage est inférieure à 45/100, l’étudiant doit reprendre cette UE pendant un
  autre semestre. Toutefois, on ne peut avoir plus de deux sessions de rattrapage pour une même UE.
  Article 8 : Stage, rapport et mémoire.
  Tout étudiant de Niveau – I est tenu de faire un stage en fin de 1 ère année. Pendant le 2 nde année, il doit
  présenter son rapport de stage devant un jury de BTS, au mois d’Avril.
  Un étudiant de Niveau – III doit faire un stage au 2 nd semestre du niveau, qui se conclut par un rapport de
  stage, qui doit être soutenu au mois de juillet.
  Un étudiant de Master est tenu de :
• Présenter un projet d’étude à la fin du 1 er semestre de Master ;
• Faire un stage à la fin de la 1 ère année de Master, assorti d’un rapport de stage ;
• Soutenir un mémoire au 4è semestre de Master, sanctionnant la fin de sa formation.
  Article 9 : Des modules
  Les UE d’un niveau de formation (correspondant à une année académique) peuvent êtres regroupées en
  modules.
  Pour valider un module, il faut avoir une moyenne de module supérieure ou égale à 50/100. Une note de
  l’UE inférieure à 45/100 ne peut rentrer dans le calcul de la moyenne du module.
  Article 10 : Des Jurys
  Chaque niveau de formation (par filière) dispose d’un jury, composé d’enseignants de la filière, des
  représentants des structures partenaires, et du responsable académique (ou son représentant).
  La validation d’un module, ainsi que le passage au niveau supérieur, sont prononcés par le jury.
  Article 11 : De la fraude.
  Est considéré comme fraude pendant le passage d’une épreuve d’examen, ou d’un devoir surveillé :
• L’usage de matériels didactiques non autorisés
• La communication (de quelque nature que se soit) avec un camarade.
• La lecture ou l’usage de matériels didactiques pendant une permission de sortie.
  En cas de fraude, le(s) mis en cause est (sont) immédiatement exclu(s) de la salle, et traduit(s) au conseil de
  discipline. La note 0 lui (leur) est attribuée pour cette évaluation.

Article 12: Bibliothèque.
La bibliothèque est ouverte de 10 heures à 18 heures.
Tout étudiant peut y emprunter des ouvrages (au plus deux à la fois), sur présentation de sa carte d’étudiant,
pour une durée d’une semaine. Les livres ne peuvent être empruntés pendant la période des vacances (fin juin – 15
septembre).
Les livres empruntés doivent être rendus en état au secrétariat qui se chargera de les ranger à leur place.
Lorsque l’emprunteur ne respecte pas la date de retour des ouvrages, il est suspendu du prêt pour le reste du
semestre. Un ouvrage endommagé par un emprunteur est remplacé au frais de ce dernier.
Article 13 : Ce que l’ISPISA fournit à l’étudiant.
L’ISPISA fournit à l’étudiant(e) au cours de l’année les objets ci-après :
Gratuitement : – une carte d’étudiant(e) et/ou un badge indiquant noms et prénoms, date de naissance, filière et
niveau, matricule, année académique. La carte d’étudiant est valable pour une année académique.

• un certificat de scolarité, et un relevé de notes annuel
  au prix de certains frais :
• une blouse blanche ;
• un tee-shirt, et un polo.
  Toutefois, toute impression supplémentaire d’un certificat de scolarité ou d’un relevé de notes demandée par
  l’étudiant lui coutera 1.000 francs. De même, tout besoin supplémentaire s’obtiendra aux frais de l’étudiant, selon lesmontants qui lui seront communiqués.

Titre 3 – Qualité d’étudiant(e)

Article 14: L’admission à l’ISPISA se fait par voie de concours, pouvant revêtir une ou plusieurs des formes
suivantes : Etudes de dossiers, Epreuves écrites, Entretien avec un jury.
Article 15 : Si le postulant est admis au concours d’entrée, il acquiert la qualité d’étudiant dès lors qu’il prend son
inscription, approuve le présent règlement intérieur, et paye ses frais de scolarité selon le calendrier indiqué par
l’établissement. Il doit en outre détenir une carte d’étudiant ou un badge.
La qualité d’étudiant est valable pendant l’année académique, sous réserve des dispositions de l’Article 16.
Article 16: La qualité d’étudiant se perd dans l’un des cas suivants :

• Non-respect de la discipline de l’établissement ;
• Non-respect du calendrier de payement des frais de scolarité ;
• Exclusion temporaire ou définitive de l’établissement

Titre 4 – Horaires

Article 17 : Ouverture des locaux
L’établissement est ouvert, du lundi au Samedi, de 07h30 à 18h30. En dehors de ces tranches d’heures, le
service de permanence est assuré par le personnel administratif.
Article 18 : Horaire des activités pédagogiques.

• Lundi : 07h30 – 07h55 : levée des couleurs
• De Lundi à Samedi :

08h00 – 10h00	1 ère période
10h00 – 10h15	Pause
10h15 – 12h15	2è période
12h15 – 13h45	Pause
13h45 – 15h45	3è période
15h45 – 16h00	Pause
16h00 – 17h30	4è période

• Les périodes d’entrée et de sortie des étudiants sont les suivantes :
  07h30 – 07h50 ;
  12h10 – 13h30 ;
  17h00 – 18h30.
  En dehors de ces périodes, un étudiant ne peut entrer dans (et/ou sortir de) l’établissement sans autorisation
  de l’administration. Il doit respecter les consignes du gardien, conformément aux dispositions du présent règlement
  intérieur.
  Toutefois, les étudiants de Niveau-III et de Master pourront disposer d’aménagements particuliers à leur
  formation.
  Article 19 : Du retard et de l’absence.
  Est en retard tout étudiant qui arrive en classe 15 minutes après l’heure de début du cours, ou qui arrive après
  que l’enseignant ait commencé son cours. Dans ce dernier cas, il ne peut entrer en classe qu’avec la permission de
  l’enseignant.
  Les intempéries climatiques ou les difficultés de transport ne constituent pas une excuse de retard. L’absence
  est constatée par l’enseignant au moment de faire l’appel.
  Article 20 : De la conduite au sein de l’établissement.
  Les étudiants sont tenus d’être présents à tous les cours. Il est interdit aux étudiants de sortir de la classe
  pendant les heures de cours. Ils doivent prendre les dispositions nécessaires avant ou après chaque heure de cours. A
  cet effet, les pauses des étudiants doivent être scrupuleusement respectées.
  Tout étudiant se doit de respecter ses camarades, les enseignants et les membres de l’administration. Tout
  comportement pouvant nuire à un membre de la communauté est passible d’un avertissement ou d’un blâme,
  prononcé par le conseil de discipline.
  Un étudiant désirant prendre la parole en classe demandera préalablement l’autorisation à l’enseignant, en
  levant le bras sans claquer les doigts.
  La tenue vestimentaire ne doit avoir aucun signe d’extravagance, ou de négligence.
  Tout étudiant présentant un signe de déviance constatée par l’administration sera renvoyé chez lui pour correction, et
  sera considéré comme en retard ou absent selon le cas.
  Le port de lunettes ou de chapeau est interdit dans l’enceinte de l’établissement, sous réserve d’une
  prescription médicale ou d’une nécessité admise par l’administration.
  Les appareils électroniques (mp3, ipad, etc) ou tout autre appareil de musique, sont interdits au sein de
  l’établissement. L’usage du téléphone portable est interdit dans une salle de classe.
  Un tel appareil saisi n’est
  restitué qu’en fin de semestre. Un étudiant qui doit recevoir un appel téléphonique aux heures de cours doit se faire
  appeler au secrétariat par un parent ou tuteur.
  Article 21: Maintien de l’ordre en classe.
  L’enseignant est responsable du maintien de l’ordre pendant son cours. Il peut en cas de besoin, exclure tout
  étudiant dont le comportement perturbe le bon déroulement du cours. L’étudiant ainsi expulsé enregistre une absence.
  En cas de récidive, l’étudiant peut recevoir un avertissement, un blâme ou une exclusion temporaire selon la gravité
  de la faute commise.
  Les étudiants seront représentés par des délégués (et délégué-adjoints) élus. Ces derniers assurent l’ordre
  pendant les permanences, ou en cas d’absence d’un enseignant. Pendant ces périodes, les étudiants doivent rester en
  classe pour étudier (individuellement ou en groupe) ; en cas de nécessité, le délégué peut solliciter auprès de
  l’administration une salle libre pour séparer les groupes d’étude.
  Article 22 : Des sanctions.
  Trois retards équivalents à une absence.
  Trois absences donnent lieu à un avertissement, avec correspondance aux parents.
  Deux avertissements donnent lieu à un blâme, avec correspondance aux parents, et retrait de 0,1 point de la
  moyenne annuelle.
  Après un blâme, tout avertissement donne lieu à une convocation des parents. La présence d’un parent est
  alors nécessaire pour que l’étudiant soit réadmis en classe. L’étudiant peut aussi être puni d’une exclusion temporaire.
  Deux blâmes donnent lieu à une exclusion, temporaire ou définitive selon la gravité des fautes commises Pendant la durée de l’exclusion, le mis en cause perd sa qualité d’étudiant.

Titre 5 – Tenue et comportement dans le campus.

Article 24: Tenue vestimentaire.
a) La tenue vestimentaire comporte :

• Un costume de couleur sombre avec chemise blanche, cravate ou nœud papillon;
• Tee-shirt floqué des couleurs de l’ISPISA.
  Le port de ces tenues sera réglementé par un texte particulier.
  b) En ce qui concerne la coiffure :
• Les garçons doivent avoir les cheveux coupés courts, la barbe rasée, et ne doivent pas porter de boucles
  d’oreille.
• Les filles doivent avoir les coiffures bien soignées et sans extravagance, des bijoux sans démesure.
  Article 25 : Hygiène, propreté et sécurité.
  Il est formellement interdit aux étudiants de fumer ou de consommer des stupéfiants au sein de
  l’établissement. Un étudiant pris en flagrant délit sera exclu de l’ISPISA.
  La propreté est de rigueur sur le campus. Les étudiants mettront leurs bouts de papier et autres déchets dans
  les poubelles prévues à cet effet ; ils s’abstiendront d’écrire sur les murs, les portes, les tables et les chaises, le
  plafond, etc. Toute détérioration causée sur les bâtiments ou le mobilier sera facturée à l’étudiant responsable des
  dégâts.
  Il est formellement interdit de se balancer avec une chaise ; une chaise cassée par un étudiant lui coûtera la
  somme de 20.000 francs. Si le coupable n’est repéré par l’administration, les frais seront supportés par l’ensemble de
  la classe.
  Vu le danger que représentent les installations électriques, les étudiants éviteront d’y toucher. La direction
  décline toute responsabilité pour les accidents qui surviendraient aux bricoleurs.
  Tout cas d’incendie causé par un étudiant négligeant ou bricoleur (électricité, gaz, etc) sera imputé aux
  parents du mis en cause.
  Article 26: Matériel didactique.
  Le matériel didactique est un bien collectif. A ce titre, l’étudiant en prendra un grand soin, en le manipulant
  délicatement selon les instructions de l’enseignant ; il veillera à le nettoyer après usage, et le ranger à sa place selon
  les indications de l’enseignant.
  Les sanctions prévues pour la dégradation du mobilier sont applicables.
  Les feutres pour tableau blanc sont exclusivement réservés à l’usage de l’enseignant. Lors des travaux en
  groupe, les étudiants utiliseront les tableaux noirs.
  Article 27: Transport des étudiants
  Le transport des étudiants entre les deux sites de l’ISPISA est régi par un texte particulier
  Article 28:
  Des cours de mise à niveau
  Les de remédiation du niveau des étudiants sont gratuits et se tiennent entre mi-septembre et mis-octobre

NB: le règlement ci-dessus est disponible en format pdf

le règlement le règlement doit être téléchager puis signé par l’étudiant.